Accès à l'information
Informations générales
La personne chargée de l’accès à l’information :
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Remplaçant :
Adresse e-mail :
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Téléphone : +216 74 278 504 / 74 278 505
Fax : +216 74 278 502
Politique d'accès à l'information
En application de la Constitution (article 32) et des exigences de la
loi n° 22 du 24 mars 2016 relative au droit d'accès à l'information, l'Institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax s'emploie à établir de nouvelles relations avec le citoyen en mettre à la disposition du public toutes les informations et documents administratifs.
Références légales réglementées pour l'accès
Circulaire du Premier Ministre n°25 du 5 mai 2012 : relative à l'accès aux documents administratifs.
Prés-imprimé accessibles
